Arrêté du 20 décembre 2021 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044971063
Texte parentLEGITEXT000044971056
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2014 susviséest ainsi complété :

2. «-adjoint au chef de la division organisation planification sécurité et chef du département planification sauvegarde méthodes à DGA techniques terrestres, direction générale de l'armement, direction technique, Bourges ;

3. «-chef du département systèmes d'information opérationnels et spatiaux au service du maintien en condition opérationnelle, direction générale de l'armement, direction des opérations, Paris ;

4. «-adjoint au chef de la division mesures, essais, évaluations, expérimentations à DGA techniques navales, direction générale de l'armement, direction technique, Toulon ;

5. «-directeur du projet pilotage du soutien informatique, scientifique et technique à DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Rennes ;

6. «-sous-directeur informatique de proximité-Saclay au service des systèmes numériques de l'armement, direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Saclay ;

7. «-chef du bureau maîtrise des configurations à l'état-major opérationnel, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre ;

8. «-chef du département opérations au pôle opérationnel réseau transport et desserte, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Maisons-Laffitte ;

9. «-chef du département opérations à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Bordeaux, Bordeaux ;

10. «-chef de la division ingénierie soutien de l'établissement principal des munitions Provence-Méditerranée, service interarmées des munitions, Toulon ;

11. «-commandant de l'escadron des systèmes d'information métier air au commandement des forces aériennes, sous-chefferie systèmes d'information et de communication, brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne, Tours ;

12. «-chef du département des moyens de soutien à l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand, service industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand ;

13. «-chef du groupement affaires industrielles à la base navale de Brest, marine nationale, Brest ;

14. «-chef du bureau pilotage et aide à la décision auprès du chef d'état-major de commandant en chef pour la Méditerranée, marine nationale, Toulon ;

15. «-chef du bureau études et navigabilité au département technique et navigabilité de la sous-direction systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique, direction de maintenance aéronautique, Bordeaux ;

16. «-chef du bureau électricité à la division maritime, portuaire et industriel de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon, service d'infrastructure de la défense, Toulon ;

17. «-chef du bureau pilotage des chaînes pensions au service des pensions et des risques professionnels, direction des ressources humaines du ministère de la défense, La Rochelle ;

18. «-adjoint au chef de la division gestion du patrimoine de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, service d'infrastructure de la défense, Metz ;

19. «-adjoint au chef du département infrastructure et moyens généraux, chargé des moyens généraux à la caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon ;

20. «-officier inspecteur de cyber sécurité au centre technique et cyber de la sous-direction technique, direction du renseignement et de la sécurité de la défense, Rennes ;

21. «-chef du pôle technique à la sous-direction des cabinets, Paris ;

22. «-commandant de la base de défense de Lille adjoint, centre interarmées de coordination du soutien, état-major des armées, Lille. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 2

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044971063, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.