Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000045011651
Texte parentLEGITEXT000045011623
Référencearticle 14 de l'arrêté du 23 décembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 14 est ainsi modifié :
2. 1° Au deuxième alinéa, après les mots : « Les programmes » sont insérés les mots : « , à l'exception du programme de la formation SACRe, » ;
3. 2° L'article 14 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
4. « Le programme de la formation SACRe est conçu par la responsable de la recherche de l'école, par la direction de la formation doctorale SACRe, et par l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure, dont les doctorants doivent valider le plan de formation. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 14
Aller plus loin
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