Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le23 décembre 2021
Publié le29 décembre 2021
Articles19 articles en vigueur
NORMICB2137498A
IdentifiantLEGITEXT000045011623
RéférenceArrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;

Vu l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000045011625

1. L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 18 du présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000045011627

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 1

Article 3 LEGIARTI000045011629

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 2

Article 4 LEGIARTI000045011631

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 3

Article 5 LEGIARTI000045011633

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 4

Article 6 LEGIARTI000045011635

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 5

Article 7 LEGIARTI000045011637

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 8

Article 8 LEGIARTI000045011639

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 9

Article 9 LEGIARTI000045011641

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 10

Article 10 LEGIARTI000045011643

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 12

Article 11 LEGIARTI000045011649

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 12-1

Article 12 LEGIARTI000045011645

A créé :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 12-2, art. 12-3

Article 13 LEGIARTI000045011647

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 13

Article 14 LEGIARTI000045011651

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 14

Article 15 LEGIARTI000045011653

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 16

Article 16 LEGIARTI000045011655

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 17

Article 17 LEGIARTI000045011657

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 18

Article 18 LEGIARTI000045011659

1. Le présent arrêté est applicable aux procédures d'admission organisées dans l'école au titre de l'année 2022.

Article 19 LEGIARTI000045011661

1. La directrice de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 décembre 2021.

Roselyne Bachelot-Narquin

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 décembre 2021).

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