Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000045011655
Texte parentLEGITEXT000045011623
Référencearticle 16 de l'arrêté du 23 décembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 17 est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, les mots : « Pour le cursus principal » sont remplacés par les mots : « Pour les différents cursus sauf pour le programme SACRe et pour le cursus écriture et création de séries » ;
3. 2° Cet article 17 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
4. « Pour la formation doctorale SACRe, conformément à l'arrêté du 25 mai 2016 susmentionné, le comité de suivi individuel émet un avis annuel sur l'avancement des travaux, à partir de la deuxième année de thèse. L'autorisation de soutenance est délivrée par l'école doctorale sur recommandation de deux rapports. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 17
Aller plus loin
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