Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000045011627
Texte parentLEGITEXT000045011623
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 décembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er est ainsi modifié :
2. 1° Le 4° est remplacé par les dispositions suivantes : « Un cursus écriture et création de séries avec un département : écriture et création de séries ; » ;
3. 2° Après le 4° sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
4. « 5° Un programme La Résidence ;
5. « 6° Une formation doctorale “Sciences, Arts, Création, Recherche” (SACRe) de recherche-création en cinéma, portée par l'Université Paris Sciences & Lettres. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 1
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