Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000045011641
Texte parentLEGITEXT000045011623
Référencearticle 9 de l'arrêté du 23 décembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 10 est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa les mots : « deux épreuves » sont remplacés par les mots : « une épreuve » et les mots : « et une épreuve écrite d'analyse de film » sont supprimés ;
3. 2° Au deuxième alinéa, après les mots : « la deuxième partie comporte » sont insérés les mots : « une épreuve écrite d'analyse de film et ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 10
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