Arrêté du 14 janvier 2022 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 21 janvier 2022 au 9 août 2025. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 14 janvier 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045047899
Texte parentLEGITEXT000045047856
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 14 janvier 2022 (version du 21 janvier 2022)Légifrance →

1. ANNEXE

2. DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES DÉLIVRÉS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007 RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'

3. ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005PARTIE 1 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005

4. I. - Pour les équidés domestiques

5. a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option production du cheval

INACTIF RNCP

RNCP1915

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option élevage et valorisation du cheval

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise hippique

ACTIF RNCP

RNCP14032

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

Brevet professionnel responsable d'entreprise hippique

ACTIF RNCP

RNCP14518

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité cavalier d'entrainement

INACTIF RNCP

RNCP5687

Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité soigneur, aide-animateur

INACTIF RNCP

RNCP5689

Brevet d'études professionnelles agricoles cavalier-soigneur

ACTIF RNCP

RNCP14324

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

ACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier-soigneur

ACTIF RNCP

RNCP25929

Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-cavalier d'entraînement

ACTIF RNCP

RNCP25086

Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-jockey

INACTIF RNCP

RNCP2349

Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-driver

INACTIF RNCP

RNCP2349

Certificat d'aptitude professionnelle agricole soigneur d'équidés

INACTIF RNCP

RNCP2757

Certificat d'aptitude professionnelle agricole option maréchalerie

INACTIF RNCP

RNCP2761

Certificat d'aptitude professionnelle agricole maréchal ferrant

ACTIF RNCP

RNCP25090

Certificat de spécialisation conduite de l'élevage des équidés

INACTIF RNCP

RNCP2265

Certificat de spécialisation option attelage de loisir

INACTIF RNCP

RNCP2260

Certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés

INACTIF RNCP

RNCP4101

Certificat de spécialisation option éducation et travail des jeunes équidés

ACTIF RNCP

RNCP2274

Certificat de spécialisation utilisation et conduite d'attelage de chevaux

ACTIF RNCP

RNCP31637

6. b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours de saut d'obstacle

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours complet d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention dressage

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention équitation

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours de saut d'obstacle

ACTIF RNCP

RNCP4863

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours complet d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP4863

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention dressage

ACTIF RNCP

RNCP4863

Brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré, option équitation ou activités équestres

INACTIF RNCP

RNCP2750

Brevet d'Etat d'éducateur sportif, troisième degré, option sports équestres

INACTIF RNCP

RNCP2489

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activité équestre toutes mentions

INACTIF RNCP

RNCP1937

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention activités équestres

ACTIF RNCP

RNCP28573

7. c) Diplôme délivré par l'Université d'Angers :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Licence professionnelle management des organisations spécialité management des établissements équestres

INACTIF RNCP

RNCP6476

8. d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Accompagnateur de tourisme équestre

ACTIF RNCP

RNCP9083

Animateur poney

INACTIF RNCP

RNCP9058

Animateur assistant d'équitation

INACTIF RNCP

RNCP13638

Animateur d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP34491

9. e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Certificat de qualification professionnelle animateur soigneur assistant activités équestres

INACTIF RNCP

RNCP19454

Certificat de qualification professionnelle enseignant animateur d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP11562

Certificat de qualification professionnelle organisateur de randonnées équestres

ACTIF RNCP

RNCP29536

INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement

ACTIF RNCP

RNCP5593

10. II. - Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine

11. a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

ACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur

ACTIF RNCP

RNCP2261

Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier

ACTIF RNCP

RNCP2266

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-lait

ACTIF RNCP

RNCP34275

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-viande

ACTIF RNCP

RNCP34676

12. b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Maîtrise en élevage bovins et porcins

INACTIF RNCP

RNCP1566

Eleveur

ACTIF RNCP

RNCP5316

13. c) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Technicien productions agricoles et services associés

ACTIF RNCP

RNCP4401

14. d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement

ACTIF RNCP

RNCP5593

15. III. - Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine

16. a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

ACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur

ACTIF RNCP

RNCP2261

Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier

ACTIF RNCP

RNCP2266

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande

ACTIF RNCP

RNCP34736

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande

ACTIF RNCP

RNCP15798

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin

ACTIF RNCP

RNCP34277

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits

ACTIF RNCP

RNCP2264

17. b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Technicien productions agricoles et services associés

INACTIF RNCP

RNCP 4401

18. IV. - Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine

19. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15312

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

ACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage porcin

ACTIF RNCP

RNCP34677

20. b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Maîtrise en élevage bovins et porcins

INACTIF RNCP

RNCP1566

Eleveur

ACTIF RNCP

RNCP5316

21. V. - Pour les volailles

22. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP13921

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

ACTIF RNCP

RNCP4891

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage avicole et commercialisation des produits

ACTIF RNCP

RNCP2263

23. PARTIE 2 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES NON MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005

24. I. - Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles

25. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

26. II. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine

27. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin

ACTIF RNCP

RNCP14039

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP1918

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP13921

Brevet professionnel option éducateur canin

ACTIF RNCP

RNCP3856

Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin

ACTIF RNCP

RNCP15509

Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP2363

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin

ACTIF RNCP

RNCP9127

28. III. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine

29. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP13921

Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie

INACTIF RNCP

RNCP2370

30. IV. - Pour les animaux de laboratoire

31. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation

ACTIF RNCP

RNCP34023

Brevet professionnel technicien recherche-développement

Inactif RNCP

RNCP 1935

Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire

INACTIF RNCP

RNCP2767

Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale

ACTIF RNCP

RNCP13877

Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie spécialité laboratoire

INACTIF RNCP

RNCP2357

Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien en expérimentation animale

ACTIF RNCP

RNCP14323

32. V. - Pour les poissons

33. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP359

Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture

ACTIF RNCP

RNCP17215

Baccalauréat professionnel productions aquacoles

ACTIF RNCP

RNCP13876

Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer

ACTIF RNCP

RNCP2846

Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP2409

Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale

ACTIF RNCP

RNCP1932

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles

ACTIF RNCP

RNCP10558

Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP2364

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