Arrêté du 18 janvier 2022 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 janvier 2022
IdentifiantLEGIARTI000045101606
Texte parentLEGITEXT000045101603
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 janvier 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2021 susvisé est ainsi modifiée : 1° Le tableau Biochimie - Biologie moléculaire est ainsi modifié :

2. a) A la 9° ligne (Pitié Salpétrière), le mot : « insulinorésistance » est remplacé par le mot : « obésité » ; b) A la 13° ligne (Tenon), le mot : « chimique » est remplacé par le mot « biochimique » et le mot « génotype » est remplacé par le mot « phénotype » ;

3. 2° Le tableau Génétique constitutionnelle est ainsi modifié : A la 11° ligne (Pitié Salpétrière), après le mot : « cardiaque » est ajouté le mot : « héréditaires » ; 3° Le tableau Génétique somatique et cancer est ainsi modifié :

4. a) Après la 5° ligne est ajouté la ligne suivante :

5. AP-HP Centre Université de Paris Hôpital Européen Georges Pompidou

6. Constitutionnel Diagnostic en génétique moléculaire des prédispositions

7. aux tumeurs neuroendocrines et rénales

8. b) A la 11° ligne, les mots : « CHU Caen » sont remplacés par les mots : « CLCC François Baclesse Caen » ; c) A la 12° ligne, les mots : « CHU Clermont-Ferrand » sont remplacés par les mots : « CLCC Jean-Perrin Clermont-Ferrand » ; d) La 21° ligne (CHU Toulouse) est supprimée et remplacée par les lignes suivantes :

9. CHU TOULOUSE

10. Constitutionnel Cancer de la thyroïde

11. CLCC Institut Claudius REGAUD Institut universitaire du cancer TOULOUSE

12. Constitutionnel Cancer du sein et ovaire

13. Constitutionnel Cancers digestifs

14. e) A la 23° ligne (Hospices Civils de Lyon), le mot : « somatique » est remplacé par le mot : « constitutionnel » ;

15. 4° Le tableau Hématologie est ainsi modifié :

16. a) A la 3° ligne, les mots : « Paul Brousse » sont remplacés par le mot : « Bicêtre » ; b) A la 9° ligne (Saint-Louis), les mots : « Etude de l'expression de KIR3DL2 dans le syndrome de Sézary » sont supprimés ; c) A la 13° ligne (CHU Bordeaux), les mots : « moléculaires des hémopathies myéloïdes » sont remplacés par les mots : « intégratif des leucémies aigues myéloïdes » ; d) Après la 13° ligne sont ajoutées les deux lignes suivantes :

17. CHU BORDEAUX

18. Diagnostic intégratif des néoplasies myéloprolifératives Ph négatives

19. CHU BORDEAUX

20. Diagnostic intégratif des leucémies myéloïdes chroniques

21. e) A la 22° ligne (CLCC Institut Bergonié), le mot : « lymphomes » est remplacé par les mots : « hémopathies lymphoïdes B matures » ;

22. 5° Le tableau Hémostase est ainsi modifié : Après la 2° ligne (Beaujon) est ajoutée la ligne suivante :

23. AP-HP Université Paris Saclay BICETRE

24. Hémorragies - Plaquettes

25. Hémorragies - VWF

26. Hémorragies - autres pathologies

27. Hémorragies - Hémophilie

28. Thromboses - Diagnostic étiologique

29. Thromboses - Antithrombotiques

30. 6° Le tableau Immuno-hématologie est ainsi modifié :

31. a) A la 4° ligne, le mot : « DECIMES » est remplacé par le mot : « DECINES » ; b) A la 6° ligne, les mots : « Ile de France » sont remplacés par les mots : « Centre National de Référence pour les Groupes Sanguins (CNRGS) » ;

32. 7° Le tableau Immuno-biologique est ainsi modifié :

33. a) A la 6° ligne (Bicêtre), les mots : « Dosage d'un anticorps monoclonal thérapeutique ; Détection et/ ou titration d'une sensibilisation à un anticorps monoclonal thérapeutique » sont remplacés par les mots : « Immunomonitoring des traitements par anticorps monoclonal thérapeutique » ; b) A la 23° ligne (CHU Saint-Etienne), les mots : « Biothérapies “IBIOthera” » sont remplacés par les mots : « Immunomonitoring des traitements par anticorps monoclonal thérapeutique » ; c) La 25° ligne (CHU Tours) est supprimée ;

34. 8° Le tableau Microbiologie est ainsi modifié : A la 8° ligne (CHU Lille), les mots : « diagnostic immunologique de l'infection tuberculeuse » sont supprimés ; 9° Le tableau Pharmacologie-toxicologie est ainsi modifié :

35. a) A la 3° ligne (Bicêtre), les mots : « des anticoagulants oraux » et « CYP2C9 » sont supprimés ; b) A la 6° ligne (Pitié Salpétrière), les mots : « Identification/ dosage des nouveaux psychotropes de synthèse » sont supprimés ; c) A la 7° ligne (Raymond Poincaré), les mots : « Identification/ dosage des nouveaux psychotropes de synthèse » sont ajoutés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 15 juillet 2021 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045101606, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.