Article en vigueur depuis le 13 avril 2026.
1. ÉTABLISSANT LES LISTES D'ORGANISMES NUISIBLES AU TITRE DU 5° DE L'ARTICLE L. 251-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME ET DE L'ARTICLE 1 ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ
2. Toumeyella parvicornis (cochenille tortue du pin, code OEPP : TOUMPA).
3. Xylotrechus chinensis (perceur chinois, code OEPP : XYLOCH).
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.