Arrêté du 15 mars 2022 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 26 mars 2022 au 1er janvier 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 mars 2022
IdentifiantLEGIARTI000045408598
Texte parentLEGITEXT000045408596
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 mars 2022 (version du 26 mars 2022)Légifrance →

1. En application de l'article 1er du décret du 30 mai 2005 susvisé, la liste des fonctions exercées à l'Université Gustave Eiffel qui correspondent à l'emploi d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe visé à l'article 2 de ce même décret est fixée comme suit :

2. - directeur délégué du département matériaux et structures et directeur adjoint matériaux et structures pour le centre de Nantes ;

3. - directeur adjoint du département matériaux et structures en charge de l'international.

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