Arrêté du 21 janvier 2022 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 28 janvier 2022.

TexteArrêté du 21 janvier 2022
IdentifiantLEGIARTI000045434139
Texte parentLEGITEXT000045434128
Référencearticle 3 de l'arrêté du 21 janvier 2022 (version du 28 janvier 2022)Légifrance →

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 23 juillet 2021 susvisé, la rubrique « Commission professionnelle consultative “industrie” » est modifiée comme suit :

2. 1° La ligne :

3. «


6

Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité « armes nucléaires »

255r

5 ans

Marine nationale :
- École de navigation sous-marine

4. »

5. est remplacée par la ligne :

6. «


6

Responsable d'exploitation et de maintenance en environnement nucléaire

255r

5 ans

Marine nationale :
- École de navigation sous-marine

7. » ;

8. 2° La ligne

9. «


7

Responsable de production et de transformation d'énergie nucléaire et de propulsion navale

227p
346r

5 ans

Marine nationale :
- École des applications militaires de l'énergie atomique

10. »

11. est remplacée par la ligne :

12. «


7

Responsable de production et de transformation d'énergie de propulsion nucléaire

227p
346r

5 ans

Marine nationale :
- École des applications militaires de l'énergie atomique

13. » ;

14. 3° La ligne

15. «


6

Responsable technique d'analyse et d'expertise en machines thermiques

250

5 ans

Marine nationale :
- Pôle Écoles Méditerranée

16. »

17. est remplacée par la ligne :

18. «


6

Responsable technique en machines thermiques

250

5 ans

Marine nationale :
- Pôle Écoles Méditerranée (PEM)

19. ».

Aller plus loin

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