Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 avril 2022
IdentifiantLEGIARTI000045648687
Texte parentLEGITEXT000045648676
Référencearticle 6 de l'arrêté du 15 avril 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le C de l'annexe I est ainsi rédigé :
2. « C.-Options proposées aux candidats concourant pour la spécialité Archives :
3. Documents d'archives du Moyen Age à la fin du 18e siècle (analyse et commentaire historique et diplomatique). Cette option fait appel à des connaissances en paléographie, en latin et en ancien français.
4. Documents d'archives du 19e siècle à nos jours. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 novembre 2007 Divisions : Art. Annexe I
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