Arrêté du 21 avril 2022 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 avril 2022
IdentifiantLEGIARTI000045737554
Texte parentLEGITEXT000045737549
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 avril 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 3, la formule " T = K. (P/ L2) " est remplacée par " T = K. (P/ L 2 ) ".

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 octobre 2007 : art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045737554, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.