Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe 5 de l'arrêté du 25 octobre 2007 susvisé, pour partie « Bassin d'Aquitaine », le septième tiret est ainsi modifié :
2. «-le Lot, en amont de la chaussée de Montbrun-La Barasquié (PK 226,000), département du Lot ; le Lot, en amont du point de Larnagol (PK 206,400) à l'amont du barrage de la centrale hydroélectrique de Carjac (PK 219,570), département du Lot ; le Lot, entre le barrage de Luzech, département du Lot (PK 132,100) et 300 mètres en aval du barrage d'Albas (PK 120,800) ; le Lot, entre la limite départementale des départements du Lot et du Lot-et-Garonne, en aval de la chaussée d'Orgueil (PK 82,060) et le barrage de Fumel, département du Lot-et-Garonne (PK 78,400). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 octobre 2007
Divisions : Art. Annexe 5