Arrêté du 8 avril 2022 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 avril 2022
IdentifiantLEGIARTI000045737794
Texte parentLEGITEXT000045737791
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 avril 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 1.-I.-Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille ;

5. 2° Amiens :

6. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

7. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

8. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne ;

9. 3° Angers :

10. a) Institut universitaire de technologie d'Angers ;

11. 4° Antilles :

12. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

13. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ;

14. 5° Artois :

15. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

16. b) Institut universitaire de technologie de Lens ;

17. 6° Avignon :

18. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon ;

19. 7° Besançon :

20. a) Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul ;

21. b) Institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard ;

22. 8° Bordeaux :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

26. 10° Brest :

27. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

28. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

29. 11° Bretagne-Sud :

30. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

31. b) Institut universitaire de technologie de Lorient ;

32. 12° Caen :

33. a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie ;

34. 13° Chambéry :

35. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

36. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry ;

37. 14° Corse :

38. a) Institut universitaire de technologie de Corte ;

39. 15° Dijon :

40. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

41. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

42. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône ;

43. 16° Evry Val-d'Essonne :

44. a) Institut universitaire d'Evry ;

45. 17° La Guyane :

46. a) Institut universitaire de technologie de Kourou ;

47. 18° La Réunion :

48. a) Institut universitaire de technologie de La Réunion ;

49. 19° La Rochelle :

50. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle ;

51. 20° Le Havre :

52. a) Institut universitaire de technologie du Havre ;

53. 21° Le Mans :

54. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

55. b) Institut universitaire de technologie du Mans ;

56. 22° Limoges :

57. a) Institut universitaire de technologie du Limousin ;

58. 23° Littoral :

59. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale ;

60. 24° Lyon-I :

61. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I ;

62. 25° Lyon-II :

63. a) Institut universitaire de technologie de Bron ;

64. 26° Lyon-III :

65. a) Institut universitaire de technologie de Lyon ;

66. 27° Mulhouse :

67. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

68. b) Institut universitaire de technologie de Colmar ;

69. 28° Nouvelle-Calédonie :

70. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie ;

71. 29° Orléans :

72. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

73. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

74. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

75. d) Institut universitaire de technologie de Chartres ;

76. 30° Paris-VIII :

77. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

78. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil ;

79. 31° Paris-X :

80. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray ;

81. 32° Paris-XII :

82. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

83. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud ;

84. 33° Paris-XIII :

85. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

86. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

87. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse ;

88. 34° Pau :

89. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

90. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne ;

91. 35° Perpignan :

92. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan ;

93. 36° Poitiers :

94. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

95. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême ;

96. 37° Reims :

97. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

98. b) Institut universitaire de technologie de Troyes ;

99. 38° Rennes-I :

100. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

101. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

102. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

103. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;

104. 39° Rouen :

105. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

106. b) Institut universitaire de technologie d'Evreux ;

107. 40° Saint-Etienne :

108. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Etienne ;

109. b) Institut universitaire de technologie de Roanne ;

110. 41° Strasbourg :

111. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

112. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

113. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman ;

114. 42° Toulon :

115. a) Institut universitaire de technologie de Toulon ;

116. 43° Toulouse-I :

117. a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;

118. 44° Toulouse-II :

119. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

120. b) Institut universitaire de technologie de Figeac ;

121. 45° Toulouse-III :

122. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

123. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes ;

124. 46° Tours :

125. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

126. b) Institut universitaire de technologie de Blois ;

127. 47° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

128. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

129. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

130. II.-Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

131. 1° Université de Lorraine :

132. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

133. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

134. c) Institut universitaire de technologie Nancy-Brabois ;

135. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

136. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

137. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

138. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

139. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est ;

140. 2° Université Paris Cité :

141. a) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Diderot ;

142. b) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Descartes ;

143. 3° Université Côte d'Azur :

144. a) Institut universitaire de technologie de Nice ;

145. 4° Université polytechnique Hauts-de-France :

146. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes ;

147. 5° CY Cergy Paris Université :

148. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise ;

149. 6° Université Paris-Saclay :

150. a) Institut universitaire de technologie de Cachan ;

151. b) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

152. c) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

153. 7° Université Grenoble Alpes :

154. a) Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

155. b) Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

156. c) Institut universitaire de technologie de Valence ;

157. 8° Université Gustave Eiffel :

158. a) Institut universitaire de technologie ;

159. 9° Université Clermont Auvergne :

160. a) Institut universitaire de technologie ;

161. 10° Université de Lille :

162. a) Institut universitaire de technologie ;

163. 11° Université de Montpellier :

164. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

166. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

167. 12° Nantes Université :

168. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

169. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

170. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 1

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