Texte publié au Journal officiel
1. L'article 13 du même arrêté est ainsi rétabli :
2. « Art. 13.-I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :
3. 1° Aix-Marseille :
4. a) Centre de formation des musiciens intervenants ;
5. 2° Amiens :
6. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;
7. 3° Bordeaux :
8. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;
9. b) Institut du thermalisme ;
10. c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;
11. 4° Bordeaux-III :
12. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;
13. 5° Dijon :
14. a) Institut universitaire de la vigne et du vin ;
15. 6° La Guyane :
16. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;
17. 7° Limoges :
18. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;
19. 8° Lyon-I :
20. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;
21. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;
22. 9° Lyon-II :
23. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;
24. b) Institut de psychologie ;
25. c) Institut de la communication ;
26. 10° Lyon-III :
27. a) Institut de droit ;
28. b) Institut de langues ;
29. 11° Montpellier-III :
30. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;
31. 12° Paris-I :
32. a) Institut d'études du développement économique et social ;
33. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;
34. c) Institut de démographie ;
35. 13° Paris-III :
36. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;
37. 14° Paris-VIII :
38. a) Institut d'études européennes ;
39. b) Institut d'enseignement à distance ;
40. c) Institut français de géopolitique ;
41. 15° Paris-XII :
42. a) Institut d'urbanisme ;
43. 16° Paris-XIII :
44. a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;
45. 17° Perpignan :
46. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;
47. 18° Poitiers :
48. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) ;
49. 19° Rennes-I :
50. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé ;
51. 20° Strasbourg :
52. a) Institut de théologie catholique ;
53. b) Institut de théologie protestante ;
54. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;
55. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;
56. 21° Toulouse-II :
57. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;
58. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;
59. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;
60. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).
61. II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
62. 1° Université de Lorraine :
63. a) Centre universitaire européen ;
64. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;
65. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;
66. 2° Université polytechnique Hauts-de-France :
67. a) Institut sociétés et humanités ;
68. 3° Université Gustave Eiffel :
69. a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;
70. b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;
71. c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;
72. d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;
73. 4° Université de Lille :
74. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;
75. 5° Nantes Université :
76. a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 13