Texte publié au Journal officiel
1. L'article 15 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 14.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :
3. 1° Aix-Marseille :
4. a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;
5. 2° Lyon-I :
6. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;
7. 3° Orléans :
8. a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;
9. 4° Paris-III :
10. a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;
11. 5° Sorbonne Université :
12. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;
13. b) Institut Henri-Poincaré ;
14. 6° Toulouse-I :
15. a) Ecole d'économie de Toulouse ;
16. 7° Toulouse-II :
17. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 14, art. 15