Texte publié au Journal officiel
1. L'article 17-1 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 16.-Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :
3. 1° Bordeaux :
4. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;
5. b) Collège sciences de la santé ;
6. c) Département de recherche sciences et technologies ;
7. 2° Pau :
8. Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :
9. a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;
10. b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;
11. 3° Sorbonne Université :
12. a) Faculté des lettres ;
13. b) Faculté des sciences et ingénierie. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 17-1, art. 16