Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 3.-I.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
3. 1° Aix-Marseille :
4. a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;
5. 2° Besançon :
6. a) Observatoire de Franche-Comté ;
7. 3° Bordeaux :
8. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ;
9. 4° Brest :
10. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ;
11. 5° La Réunion :
12. a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ;
13. 6° Lyon-I :
14. a) Observatoire de Lyon ;
15. 7° Orléans :
16. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;
17. 8° Sorbonne Université :
18. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
19. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
20. c) Stations Marines Sorbonne Université ;
21. 9° Paris-XII :
22. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;
23. 10° Rennes I :
24. a) Observatoire des sciences de l'univers ;
25. 11° Strasbourg :
26. a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;
27. b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;
28. 12° Toulouse-III :
29. a) Observatoire Midi-Pyrénées ;
30. 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
31. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
32. II.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
33. 1° Université de Lorraine :
34. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;
35. 2° Université Paris-Saclay :
36. a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;
37. 3° Université Grenoble Alpes :
38. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;
39. 4° Université Clermont Auvergne :
40. a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;
41. 5° Université de Montpellier :
42. a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;
43. 6° Nantes Université :
44. a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 3