Texte publié au Journal officiel
1. L'article 6 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 6.-I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
3. 1° Brest :
4. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;
5. 2° Bretagne Sud :
6. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;
7. 3° Caen :
8. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;
9. 4° Corse :
10. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;
11. 5° Dijon :
12. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ;
13. 6° La Réunion :
14. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;
15. 7° Le Mans :
16. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;
17. 8° Limoges :
18. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;
19. 9° Littoral :
20. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;
21. 10° Mulhouse :
22. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
23. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;
24. 11° Pau :
25. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
26. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;
27. 12° Poitiers :
28. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;
29. 13° Reims :
30. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;
31. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;
32. 14° Rennes-I :
33. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
34. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;
35. 15° Rouen :
36. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;
37. 16° Strasbourg :
38. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
39. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
40. c) Télécom physique Strasbourg ;
41. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.
42. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
43. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :
44. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
45. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
46. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).
47. III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
48. 1° Université de Lorraine :
49. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
50. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;
51. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;
52. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;
53. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;
54. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;
55. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;
56. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;
57. i) Télécom Nancy ;
58. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;
59. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;
60. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :
61. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
62. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;
63. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
64. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
65. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
66. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;
67. 3° Institut polytechnique de Grenoble :
68. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
69. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;
70. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
71. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
72. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
73. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;
74. 4° Centrale Lille Institut :
75. a) Ecole centrale de Lille ;
76. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
77. c) IG2I ;
78. d) ITEEM ;
79. 5° Ecole centrale de Lyon :
80. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;
81. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :
82. a) SIGMA Clermont ;
83. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;
84. 7° Université Paris Cité :
85. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 6