Texte publié au Journal officiel
1. L'article 8 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 8.-I.-Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
3. 1° Besançon :
4. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté ;
5. 2° Dijon :
6. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon ;
7. 3° Le Havre :
8. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;
9. 4° Paris-XII :
10. a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;
11. 5° Saint-Etienne :
12. a) Télécom Saint-Etienne ;
13. 6° Toulon :
14. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;
15. 7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
16. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
17. II.-Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
18. 1° Université Gustave Eiffel :
19. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 8