Texte publié au Journal officiel
1. L'article 10 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 10.-I.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :
3. 1° Aix-Marseille ;
4. 2° Amiens ;
5. 3° Angers ;
6. 4° Besançon ;
7. 5° Bordeaux ;
8. 6° Brest ;
9. 7° Caen ;
10. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
11. 9° Corse ;
12. 10° Dijon
13. 11° La Réunion ;
14. 12° Limoges ;
15. 13° Lyon-III ;
16. 14° Nouvelle-Calédonie ;
17. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;
18. 16° Pau ;
19. 17° Perpignan ;
20. 18° Poitiers ;
21. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
22. 20° Rouen ;
23. 21° Saint-Etienne ;
24. 22° Toulon ;
25. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;
26. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).
27. II.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
28. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;
29. 2° Université Côte d'Azur ;
30. 3° Université Clermont Auvergne ;
31. 4° Université de Lille ;
32. 5° Université de Montpellier ;
33. 6° Nantes Université. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 10