Arrêté du 13 mai 2022 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 20 mai 2022.

TexteArrêté du 13 mai 2022

IdentifiantLEGIARTI000045812769

Texte parentLEGITEXT000045812764

Référencearticle 3 de l'arrêté du 13 mai 2022 (version du 20 mai 2022)Légifrance →

1. Le certificat de spécialisation option « travaux mécanisés de génie écologique » comporte :

2. a) Un référentiel d'activités ;

3. b) Un référentiel de compétences ;

4. c) Un référentiel d'évaluation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.