Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié : 1° Après le premier alinéa du 1°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
2. «-état-major de la marine » ;
3. 2° Le 2° est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, après les mots : « Armée de l'air » sont insérés les mots : « et de l'espace » ; b) Au treizième alinéa, les mots : « maîtrise des risques » sont remplacés par les mots : « sécurité nucléaire » ; c) Au quatorzième alinéa, les mots : « bureau maîtrise des risques » sont remplacés par les mots : « bureau sécurité nucléaire » ; d) Au quinzième alinéa, les mots : « bureau maîtrise des risques » sont remplacés par les mots : « bureau sécurité nucléaire » ; e) Le seizième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
4. «-direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace ; »
5. f) Le dix-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
6. «-état-major de l'armée de l'air et de l'espace » ;
7. g) Le dix-neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
8. «-inspection de l'armée de l'air et de l'espace » ;
9. h) Après le dix-neuvième alinéa, il est ajouté cinq alinéas ainsi rédigés :
10. «-escadre aérienne de commandement et de conduite projetable ; «-base aérienne 181 de La Réunion-bureau coordination sécurité protection ; «-protection centre spécial militaire de Valduc ; «-centre spécial militaire de Valduc ; «-escadron d'encadrement militaire. » ;
11. 3° Le 4° est ainsi modifié : a) Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « 7e antenne chirurgicale parachutiste (ACP) de l'hôpital d'instruction des armées Bégin » ; b) Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
12. «-14e ACP de l'hôpital d'instruction des armées Percy » ;
13. c) Au dixième alinéa, les mots : « Saint Mandrier » sont remplacés par les mots : « Saint-Mandrier-sur-mer ; d) Au douzième alinéa, le mot : « Cugnaux » est remplacé par le mot : « Toulouse » ; e) Au dix-septième alinéa, le mot : « Balma » est supprimé ; f) Au vingtième et unième alinéa, le mot : « Pau » est remplacé par le mot : « Lons » ; g) Au vingt-deuxième alinéa, le mot : « Pau » est supprimé ; h) Au vingt-troisième alinéa, le mot : « Lanester » est supprimé ; i) Au vingt-quatrième alinéa, le rang : « 17e » est remplacé par le rang : « 14e » ; j) Le vingt-cinquième alinéa est remplacé par les disposition suivantes :
14. «-direction interarmées du service de santé (DIASS) des forces armées en zone sud de l'océan Indien/ AM Saint-Pierre (La Réunion) » ;
15. k) Le vingt-sixième alinéa est remplacé par les disposition suivantes : « DIASS des forces armées en Nouvelle-Calédonie/ AM Plum (localisation Mont Dore) » ; l) Le vingt-septième alinéa est remplacé par les disposition suivantes : « Centre médical interarmées des éléments français au Gabon (Libreville) » ; m) Au trentième alinéa, le mot : « Pau » est supprimé ; n) Au trente-quatrième alinéa, le mot : « Lanester » est supprimé ; o) Au trente-cinquième alinéa, le mot : « Satory » est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 1992 : art. 1