Article abrogé, en vigueur du 18 juin 2022 au 11 mai 2025.
TexteArrêté du 31 mai 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045927048
Texte parentLEGITEXT000045927043
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 31 mai 2022 (version du 18 juin 2022)Légifrance →
1. ANNEXE
Nombre de pôles au sein du service technique
3 hors installations et équipement distant
Nombre d'encadrants (chefs ST et adj., chefs et ass sub)
6 (1) hors installations et équipement distant
Nombre d'agents tournant dans le cycle de supervision ou de maintenance opérationnelle
12
Nombre de GRTS + IL
15
Nombre de GRTS + experts + IL
29
2. (1) 6 à la mise en place du projet de service, devenant 4 à terme.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.