Texte publié au Journal officiel
1. Le IV de l'article 14 de l'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au 1°, la cotation : « AMI 3,1 » est remplacée par la cotation : « AMI 1,9 » et les mots : « et AMI 1,9 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
3. 2° Au 2°, la cotation : « K5 » est remplacée par la cotation : « K3 » et les mots : « et K3 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
4. 3° Au 3°, la cotation : « SF 3,5 » est remplacée par la cotation : « SF 2,15 » et les mots : « et SF 3,5 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
5. 4° Au 4°, la cotation : « C 0,42 » est remplacée par la cotation : « C 0,25 » et les mots : « et C 0,25 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
6. 5° Au 5°, le tarif : « 9,60 » est remplacé par le tarif : « 5,76 » et les mots : « et 5,76 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
7. 6° Au 6°, la cotation : « AMK 4,54 » est remplacé e par la cotation : « 2,75 » et les mots : « ou AMK 2,75 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
8. 7° Au 7°, la cotation : « TB 3,8 » est remplacée par la cotation : « TB 2,3 » et les mots : « et TB 2,3 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, » ;
9. 8° Au 8°, la cotation : « KB5 » est remplacée par la cotation : « KB3 » et les mots : « ou KB3 pour un prélèvement » sont remplacés par le signe : «, ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 1er juin 2021 : art. 14