Arrêté du 29 juin 2022 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 juin 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045987150
Texte parentLEGITEXT000045987147
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 juin 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE 1

2. Etat-major, direction ou service employeur

3. Emplois de 1er niveau

4. Emplois de 2e niveau

5. Emplois de 3e niveau

6. Emplois de 4e niveau

7. Cabinet du ministre de la défense

8. 7

9. 7

10. 16

11. 13

12. Etat-major des armées

13. 850

14. 2 978

15. 4 871

16. 14 004

17. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

18. 0

19. 4

20. 24

21. 43

22. Direction générale de l'armement

23. 5

24. 15

25. 13

26. 25

27. Secrétariat général pour l'administration

28. 27

29. 86

30. 162

31. 441

32. Cabinet militaire du Premier ministre

33. 0

34. 4

35. 3

36. 7

37. Direction générale des relations internationales et de la stratégie

38. 11

39. 7

40. 13

41. 12

42. Direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication

43. 0

44. 3

45. 4

46. 11

47. Direction générale de la sécurité extérieure

48. 14

49. 58

50. 150

51. 60

52. Contrôle général des armées

53. 0

54. 0

55. 3

56. 9

57. Etat-major particulier du Président de la République

58. 0

59. 3

60. 4

61. 35

62. Direction de la coopération de sécurité et de défense

63. 0

64. 4

65. 3

66. 7

67. Direction du renseignement et de la sécurité de la défense

68. 22

69. 17

70. 39

71. 74

72. Délégation à l'information et à la communication de la défense

73. 2

74. 7

75. 1

76. 4

77. Direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense

78. 1

79. 2

80. 1

81. 2

82. TOTAL

83. 939

84. 3 195

85. 5 307

86. 14 747

87. Emplois relevant de l'

88. article L. 2513-4 du code général des collectivités territoriales

89. Emplois de 1er niveau

90. Emplois de 2e niveau

91. Emplois de 3e niveau

92. Emplois de 4e niveau

93. Bataillon des marins-pompiers de Marseille

94. 2

95. 25

96. 40

97. 203

98. TOTAL

99. 270

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 décembre 2021 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045987150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.