Arrêté du 6 juillet 2022 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 juillet 2022
IdentifiantLEGIARTI000046037608
Texte parentLEGITEXT000046037598
Référencearticle 4 de l'arrêté du 6 juillet 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 23 avril 2015 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. «

3. AUTORITÉS

4. PROGRAMMES

5. Directeur du centre interarmées du soutien « administration des opérations »

6. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 191, P. 212

7. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises aux Emirats arabes unis (stationnée à Abou Dhabi)

8. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

9. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des éléments français au Sénégal (stationnée à Dakar)

10. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

11. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti (stationnée à Djibouti)

12. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

13. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises au Gabon (stationnée à Libreville)

14. P. 144, P. 178, P. 212

15. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées en Guyane (stationnée à Cayenne)

16. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

17. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles (stationnée à Fort-de-France)

18. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

19. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie (stationnée à Nouméa)

20. P. 144, P. 169, P. 178, P. 212

21. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française (stationnée à Papeete)

22. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

23. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone sud de l'océan Indien (stationnée à Saint-Denis de La Réunion)

24. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

25. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire (stationnée à Abidjan)

26. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

27. Directeurs des directions du commissariat en opération extérieure

28. P. 144, P. 178, P. 212

29. Directeur du centre interarmées du soutien à la mobilité

30. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212, P. 901

31. Directeur de la plate-forme commissariat Est (stationnée à Metz)

32. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

33. Directeur de la plate-forme commissariat Paris (stationnée à Saint-Germain-en-Laye)

34. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

35. Directeur de la plate-forme commissariat Brest

36. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

37. Directeur de la plate-forme commissariat Ouest (stationnée à Rennes)

38. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

39. Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est (stationnée à Lyon)

40. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

41. Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest (stationnée à Bordeaux)

42. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

43. Directeur de la plate-forme commissariat Sud (stationnée à Toulon)

44. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

45. Directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet

46. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

47. Directeur de l'établissement national de la solde

48. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

49. Directeur de la plate-forme affrètement et transport

50. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

51. Directeur de la plate-forme achats-finances-Santé

52. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

53. Directeur du service de l'énergie opérationnelle

54. P. 901

55. Commandant du centre de soutien technique et administratif

56. P. 144, P. 169, P. 178, P. 212, P. 901

57. Directeur de la section technique de l'armée de terre

58. P. 144, P. 146, P. 178

59. Directeur du service de soutien de la flotte à Brest

60. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

61. Directeur du service industriel de l'aéronautique

62. P. 178, P. 212, P. 902

63. Directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités

64. P. 144, P. 146, P. 178, P. 191, P. 212

65. Directeur du centre expert des ressources humaines du personnel civil

66. P. 144, P. 169, P. 178, P. 212

67. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux

68. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

69. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest

70. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

71. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France

72. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

73. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon

74. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

75. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz

76. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

77. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes

78. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

79. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon

80. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

81. Directeur du service Ingénierie Contractuelle et Logistique

82. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

83. Directeur du service des pensions et des risques professionnels

84. P. 169, P. 212

85. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 23 avril 2015
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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