Article 1 LEGIARTI000046158102
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 août 2022
NatureArrêté
Signé le27 juillet 2022
Publié le7 août 2022
Articles15 articles en vigueur
NORSPOV2222341A
IdentifiantLEGITEXT000046158079
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000046158104
A créé :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000046158106
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000046158108
A abrogé :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000046158110
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000046158112
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000046158088
A abrogé :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Divisions : Art. 6 bis
Article 8 LEGIARTI000046158090
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 7
Article 9 LEGIARTI000046158092
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008 : art. 8
Article 10 LEGIARTI000046158094
1. Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II du présent arrêté.
Article 11 LEGIARTI000046158096
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Divisions : Art. Annexe III
Article 12 LEGIARTI000046158098
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022, à l'exception des dispositions figurant au point c et au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 modifiées par l'article 8 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
Article 13 LEGIARTI000046158100
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000046158084
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Divisions : Art. Annexe I
Annexe
Annexe LEGIARTI000046158086
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Divisions : Art. Annexe II
Fait le 27 juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice des sports, L. Vagnier
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 août 2022).