Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 janvier 2002
IdentifiantLEGIARTI000046676228
Texte parentLEGITEXT000046676225
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 janvier 2002Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 25 juin 1987 susvisé, les mots : « Elève médecin, pharmacien chimiste et vétérinaire biologiste en première et en deuxième année de scolarité » sont remplacés par les mots : « Elève médecin, pharmacien chimiste, vétérinaire biologiste et chirurgien-dentiste en première et en deuxième année de scolarité ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 juin 1987 : art. 1
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