Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046755710
Texte parentLEGITEXT000046755692
Référencearticle 10 de l'arrêté du 15 décembre 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le premier alinéa de l'article 48 est remplacé par un aliéna ainsi rédigé :
2. « Le concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières MP, MPI et PC comporte : ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 novembre 2016 : art. 48
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