Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046755708
Texte parentLEGITEXT000046755692
Référencearticle 7 de l'arrêté du 15 décembre 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au premier alinéa de l'article 37-2, après les mots : « Pour la filière » sont insérés les mots : « « mathématiques physique et informatique (MPI) et la filière ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 novembre 2016 : art. 37-2
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