Arrêté du 15 décembre 2022 · Article

Article 9

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046755714
Texte parentLEGITEXT000046755692
Référencearticle 9 de l'arrêté du 15 décembre 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'intitulé du chapitre Ier du sous-titre Ier du titre II de l'arrêté est remplacé par unintitulé ainsi rédigé :

2. « Admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI) et physique et chimie (PC) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 novembre 2016
    Divisions : Chapitre Ier : Admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI) et physique et chimie (PC)

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046755714, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.