Arrêté du 15 décembre 2022 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046756783
Texte parentLEGITEXT000046756765
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 décembre 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 14 novembre 2022 susvisé est ainsi complété :

2. «-architecte technique de haut niveau-architecte de cohérence technique Mirage 2000 à l'unité d'ingénierie architecture et techniques de systèmes aéronautiques de DGA Ingénierie de projets, direction technique, direction générale de l'armement, Paris ;

3. «-manager d'entité technique-chef de la division installations embarquées site d'Istres à la sous-direction technique de DGA Essais en vol, direction technique, direction générale de l'armement, Istres ;

4. «-chef de la division gestion de site Méditerranée à DGA Essais de missiles, direction technique, direction générale de l'armement, Hyères ;

5. «-expert technique référent-adjoint sécurité des systèmes d'information des sous-directions de domaine cyber et responsable de la sécurité des systèmes d'information à DGA Maîtrise de l'information, direction technique, direction générale de l'armement, Bruz ;

6. «-adjoint au directeur du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines, direction des ressources humaines du ministère de la défense, Tours ;

7. «-chef du bureau infrastructure et architecture à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 novembre 2022 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046756783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.