Arrêté du 12 janvier 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.

TexteArrêté du 12 janvier 2023

IdentifiantLEGIARTI000047009112

Texte parentLEGITEXT000047009110

Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 janvier 2023 (version du 1er septembre 2023)Légifrance →

1. Il est créé un brevet professionnel option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage ».

2. Cette option est préparée dans les établissements d'enseignement relevant de la compétence du ministère en charge de l'agriculture.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.