Arrêté du 1er décembre 2022 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 décembre 2022.

TexteArrêté du 1er décembre 2022

IdentifiantLEGIARTI000047046528

Texte parentLEGITEXT000047046521

Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er décembre 2022 (version du 14 décembre 2022)Légifrance →

1. Le transfert vers le plateau de Moulon à Orsay (91) de l'unité de service (US31) « Ingénierie et Plateformes au service de l'innovation thérapeutique » et des unités de recherche « Inflammation, microbiome and immunosurveillance » (U 996), « Signalisation et physiologie cardiovasculaire » (U 1180) de l'INSERM constitue une opération de restructuration de service au sens des décrets n° 2008-366 et n° 2008-368 du 17 avril 2008 susvisés.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.