Arrêté du 25 janvier 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 janvier 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047071409
Texte parentLEGITEXT000047071406
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 25 janvier 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. Force armée ou formation rattachée

3. Type d'engagement

4. Nombre de primes attribuables en 2023

5. Montant individuel minimum de la prime (€)

6. Montant individuel maximum de la prime (€)

7. Montant maximum de primes attribuables en 2023

8. Montant maximum de primes payables en 2023

9. Familles professionnelles/ filières professionnelles

10. Armée de terre (brigade de sapeurs-pompiers de Paris)

11. Engagement à servir général (ESG)

12. 450

13. 4 000

14. 4 000

15. 1 800 000 €

16. 1 800 000 €

17. Toutes.

18. Engagement à servir spécifique (ESS)

19. 121

20. 4 000

21. 15 000

22. 978 300 €

23. 978 300 €

24. Achats ; communication ; entraînement militaire physique et sportif ; finances ; infrastructure et politique immobilière ; logistique et chaîne logistique ; maintenance des matériels terrestres ; musique ; opérations en milieu terrestre ; gestion des ressources humaines ; restauration hôtellerie et loisirs ; santé sécurité au travail ; sécurité secours incendie ; systèmes d'information et de communication.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 décembre 2020 : art. null

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