Article 1 LEGIARTI000047185251
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 février 2023
NatureArrêté
Signé le26 janvier 2023
Publié le17 février 2023
Articles13 articles en vigueur
NORSPOV2302988A
IdentifiantLEGITEXT000047185248
La ministre des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000047185255
A créé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000047185259
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000047185261
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000047185263
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000047185265
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000047185267
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. 6 bis
Article 8 LEGIARTI000047185269
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 7
Article 9 LEGIARTI000047185253
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 8
Article 10 LEGIARTI000047185271
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 9
Divisions : Art. 7 bis
Article 11 LEGIARTI000047185273
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 12 LEGIARTI000047185257
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de sa publication à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a et b et à l'exception des dispositions figurant aux points c et d de l'article 7 modifiées par l'article 8 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
Article 13 LEGIARTI000047185275
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 26 janvier 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 février 2023).