Arrêté du 17 février 2021 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2024.

TexteArrêté du 17 février 2021

IdentifiantLEGIARTI000047253119

Texte parentLEGITEXT000047253101

Référencearticle 8 de l'arrêté du 17 février 2021 (version du 1er janvier 2024)Légifrance →

1. L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole relative à l'option " technico-commercial " du brevet de technicien supérieur agricole à compter du 1er septembre 2022.

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