Arrêté du 3 mars 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 mars 2023
IdentifiantLEGIARTI000047269430
Texte parentLEGITEXT000047269427
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 mars 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 23 juin 2021 susvisé est ainsi modifié :

2. a) La quatorzième ligne :

3. «

4. Rome

5. Rome, Naples, La Valette, Cité du Vatican

6. Ambassadeur de France en Italie

7. » est remplacée par une ligne ainsi rédigée : «

8. Rome

9. Rome, Florence, Naples, La Valette, Cité du Vatican

10. Consul général de France à Rome

11. » ;

12. b) La vingt-troisième ligne :

13. «

14. Amman

15. Amman, Bagdad, Erbil

16. Ambassadeur de France en Jordanie

17. » est remplacée par une ligne ainsi rédigée : «

18. Amman

19. Amman, Bagdad, Mossoul, Erbil

20. Ambassadeur de France en Jordanie

21. » ;

22. c) Une trentième ligne ainsi rédigée est ajoutée :

23. «

24. Tokyo

25. Tokyo, Kyoto

26. Ambassadeur de France au Japon

27. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 juin 2021 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047269430, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.