Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 13

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 août 2021
Rattachement
Chapitre 1er : Dispositions générales
  1. Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
  2. Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000047277207
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 13 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →

1. Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement (UE).

2. L'évaluation du cursus des études est construite sur le système européen de transfert et d'accumulation de crédits (ECTS) avec un nombre déterminé de crédits affectés aux unités d'enseignement.

3. Le semestre est l'unité académique.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047277207, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.