Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 août 2021
RattachementChapitre 1er : Dispositions générales
Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000047277207
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 13 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →
1. Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement (UE).
2. L'évaluation du cursus des études est construite sur le système européen de transfert et d'accumulation de crédits (ECTS) avec un nombre déterminé de crédits affectés aux unités d'enseignement.
3. Le semestre est l'unité académique.
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