Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 16

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 août 2021
Rattachement
Chapitre 1er : Dispositions générales
  1. Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
  2. Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000047277213
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 16 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →

1. Le redoublement est exclu pour la première année et n'est admis qu'une fois durant la durée des études, sauf dérogation accordée par le directeur de l'école pour motif exceptionnel dûment justifié.

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