1. Au cours des études à l'école, les élèves ont la possibilité de faire des mobilités académiques dans des établissements d'enseignement similaires à l'étranger ou en France.
Arrêté du 23 août 2021 · Article
Article 18
Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 août 2021
Rattachement
Chapitre 1er : Dispositions générales
- Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
- Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000047277217
Texte parentLEGITEXT000047277148
Aller plus loin
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