Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 21

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 août 2021

Rattachement

Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans

IdentifiantLEGIARTI000047277223

Texte parentLEGITEXT000047277148

Référencearticle 21 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →

1. Le passage en cinquième année est subordonné à la réussite de l'épreuve de soutenance du mémoire.

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