Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 23

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 août 2021
RattachementTitre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 22 À 24)
IdentifiantLEGIARTI000047277183
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 23 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →

1. La soutenance de fin de cycle se déroule devant un jury dont la composition est fixée par décision du directeur de l'école.

2. Les modalités de cette soutenance sont fixées dans le règlement des études.

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