Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 28

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 août 2021

RattachementTitre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 25 À 28)

IdentifiantLEGIARTI000047277193

Texte parentLEGITEXT000047277148

Référencearticle 28 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →

1. Le diplôme de second cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est obtenu à l'issue des études suivies à l'école ou par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans le règlement des études.

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