Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 août 2021
IdentifiantLEGIARTI000047277201
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 33 de l'arrêté du 23 août 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 15 février 2008 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 15 février 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28 Divisions : TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LE CYCLE DIPLOMANT ; TITRE II : LES ÉTUDES ; TITRE III : LE DIPLÔME ; TITRE IV : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION ; TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
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