Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 août 2021
RattachementTitre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11)
IdentifiantLEGIARTI000047277171
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 6 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →
1. Les modalités des épreuves des concours sont précisées chaque année dans la notice d'admission.
2. La composition des jurys des concours est fixée chaque année par le directeur de l'école.
3. Chaque jury établit la liste des admis dans l'ordre de leur classement. Une liste complémentaire peut être établie dans les mêmes conditions.
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