Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 août 2021
RattachementTitre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11)
IdentifiantLEGIARTI000047277173
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 7 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →
1. Les candidats pour l'entrée en première année du premier cycle doivent justifier au moment de leur admission du baccalauréat ou d'un titre français ou étranger admis en équivalence.
2. Des dérogations peuvent être données par le directeur de l'école pour motif exceptionnel dûment justifié.
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