Arrêté du 9 mai 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 mai 2023
IdentifiantLEGIARTI000047531868
Texte parentLEGITEXT000047531865
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 mai 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau du 2.2.2. de l'annexe II de l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. 1. Infection au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) asymptomatique, non traitée, selon le taux de lymphocytes T CD4 + et la valeur de la charge virale VIH

3. G

4. 3T à 5T

5. 2. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis moins de 12 mois, selon la valeur de la charge virale VIH, des lymphocytes T CD4 +, et de la tolérance au traitement

6. G

7. 3T à 4T

8. 3. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis plus de 12 mois, avec charge virale inférieure à 50 copies/ mL et lymphocytes T CD4 + supérieurs à 500/ mm3, selon la tolérance au traitement

9. G

10. 2 à 3

11. 4. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis plus de 12 mois, avec charge virale supérieure à 50 copies/ mL et/ ou lymphocytes T CD4 + inférieurs à 500/ mm3

12. G

13. 3T à 5T

14. 5. Infection au VIH symptomatique

15. G

16. 4T à 5T

17. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 mars 2021 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047531868, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.